Comité Syndical du 2 Décembre 2011
Délibération 1- Adhésion Fédération Nationale des SCOT
Délibération 2- Adhésion démarche Inter-SCOT
Délibération 3- Décision modificative du budget
Délibération 4- Dématérialisation des actes administratifs
Délibération 5- Dématérialisation des marchés publics
Délibération 6- Elaboration du SCOT et définition des modalités de la concertation
Délibération 7- Mise en place d'un recueil des actes administratifs
Délibération 8- Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération 9- Constitution d'une Commission d'Analyse des Documents d'Urbanisme
Délibération 10- Adoption du Règlement intérieur
Délibération 11- Avis du Syndicat sur la Modification du PLU de Saint-Sixte
Délibération 12- Avis du Syndicat sur la Modification du PLU de Cordelle
Comité Syndical du 26 Janvier 2012
Délibération 1- Adhésion à l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise (EPURES)
Délibération 2- Débat d'Orientations Budgétaires
Délibération 3- Adhésion à un service de santé au travail
Comité Syndical du 15 Mars 2012
Délibération 1- Approbation du Compte de gestion
Délibération 2- Approbation du Compte administratif
Délibération 3- Affection de résultat de l'exercice 2011 au Budget primitif 2012
Délibération 4- Représentation du Syndicat mixte à l'assemblée générale d'EPURES
Comité Syndical du 15 Octobre 2012
Délibération 1- Décision modificative du budget 2012
Comité Syndical du 17 Décembre 2012
Délibération 1- Poursuite de l'étude d'élaboration du SCOT avec EPURES sur l'année 2013
Délibération 3- Concours du receveur municipal- Attribution d'indemnité
Délibération 4- Décision modificative n°2 du Budget 2012
Comité Syndical du 15 Février 2013
Délibération 1- Débat d'Orientations Budgétaires
Comité Syndical du 25 Mars 2013
Délibération 1- Approbation du Compte de gestion
Délibération 2- Approbation du Compte administratif
Délibération 3- Affectation de résultat de l'exercice 2013 au Budget primitif 2013
Délibération 5- Frais de mission du Président
Délibération 6- Délégation au Président et modification du Réglement intérieur
Comité syndical du 30 Mai 2013
Délibération 3- Approbation de la Convention avec Epures
Délibération 4- Frais de mission du Président pour les 9ème Rencontres Nationales des SCOT
Comité syndical du 26 Septembre 2013
Délibération 1- Convention d'étude entre le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre et EPORA
Comité syndical du 23 Décembre 2013
Délibération 1- Election d'un(e) Vice-Président(e)
Délibération 2- L'évaluation environnementale du SCOT
Délibération 3- Poursuite de l'étude délaboration du SCOT avec EPURES sur 2014
Délibération 4- Coucours du receveur municipal- Attribution d'indemnité
Comité syndical du 23 Janvier 2014
Délibération 1- Débat d'Orientations Budgétaires
Délibération 2- Accord méthodologique sur la poursuite de l'élaboration du SCOT
Comité syndical du 10 Mars 2014
Comité syndical du 6 Septembre 2016