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Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre est un document de planification stratégique qui vise à encadrer l'aménagement des 92 communes du territoire à l'horizon des 20 prochaines années. Ainsi, il fixe les objectifs et les orientations...
Les modalités de concertation relatives à l'élaboration du SCOT Loire Centre ont été définies par délibération du Comité syndical en date du 2 Décembre 2011. Les objectifs visés par le Syndicat mixte pour cette concertation sont de permettre une large...
Une 1ère réunion publique a été organisée le 24 septembre 2015 à la Maison de la Commune à Feurs. Elle a rassemblé une centaine d'habitants et a permis: - de présenter ce qu'était un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et les orientations que les...
Le prochain Comité syndical aura lieu le mardi 12 décembre 2017 à 19h30 A la Résidence d'entreprises ZA les Jacquins 42590 NEULISE L'ordre du jour portera sur : Approbation de la convention 2017 avec EPURES Point d'avancement budgétaire Modification des...
Le prochain Comité syndical aura lieu le Mercredi 12 avril à 17H Au siège du Syndicat mixte du SCoT Loire Centre Localisé en Communauté de communes de Forez-Est - Secteur de BalbignyPôle tertiaireZA du Bois Vert42110 EPERCIEUX SAINT PAUL L'ordre du jour...
Aujourd'hui, Mercredi 30 Novembre 2011, le Blog du SCOT Loire Centre vient d'être créé. Il est pour l'instant en cours de construction mais vous y trouverez à terme des informations qui vous permettront de comprendre la démarche d'élaboration d'un Schéma...
L'élaboration du SCOT Loire Centre a été prescrite par délibération du Comité syndical en date du 2 Décembre 2011. Le 26 Janvier 2012, le Comité syndical décidait à l'unanimité de demander l'adhésion du syndicat à l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise...
L'article L5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit, pour les établissement publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants et plus, la transmission des actes règlementaires...
Hier, a été présenté aux Présidents des 7 EPCI membres du Syndicat mixte du SCOT Loire Centre ainsi qu'aux 93 Maires du territoire la synthèse du travail réalisé sur le 1er trimestre de l'année 2013 au sein de groupes de travail techniques et de commissions...
Le travail réalisé sur le 1er semestre 2013 a permis de parfaire le diagnostic territorial. Sur la seconde partie de l'année 2013, 3 séminaires d'élus ont notamment été organisés et ont réuni, à chaque fois une quarantaine d'élus du territoire, pour définir...
Madame, Monsieur, Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du SCOT Loire Centre avait fait l'objet d'un premier débat en mars 2014. Ce projet a suscité des observations des personnes publiques associées. Le Comité syndical a examiné...
Vous trouverez la note de synthèse de ce prochain Comité syndical en cliquant sur le lien ci-dessous: Note de Synthèse CS 15-10-2012
Vous trouverez la note de synthèse de ce prochain Comité syndical en cliquant sur le Lien ci-dessous: Note de synthèse Comité syndical du 17-12-2012
Vous trouverez la note de synthèse de ce prochain Comité syndical en cliquant sur le lien ci-dessous: Note de synthèse Comité syndical du 15-02-2013
Vous trouverez la note de synthèse de ce prochain Comité syndical en cliquant sur le lien ci-dessous: Note de synthèse Comité syndical du 25-03-2013
Vous trouverez la note de synthèse de ce prochain Comité syndical en cliquant sur le lien ci-dessous: Note de synthèse Comité syndical du 25 Février 2014
Vous trouverez ci-dessous les informations concernant la date, le lieu et l'ordre du jour de ce Comité syndical ainsi que la note de synthèse en cliquant sur les liens ci-dessous: - Information Public Comité syndical du 26-05-2014.pdf - Note de synthèse...
Vous trouverez ci-dessous les informations concernant la date, le lieu et l'ordre du jour de ce Comité syndical ainsi que la note de synthèse en cliquant sur le lien ci-dessous: - Information public Comité syndical 10 mai 2016.pdf - Note de synthese...
Le SCoT Loire Centre a été approuvé lors du Comité Syndical du 22/12/2016. Voir la délibération d'approbation du SCoT Loire Centre Voir la délibération pour la décision modificative n°1 du budget 2016 TELECHARGER LES DOCUMENTS DU SCOT : 1- Rapport de...
L'ensemble de la population est conviée à la Réunion publique, organisée par le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, Jeudi 24 Septembre 2015. Avis d'information relatif à l'organisation de cette Réunion publique accessible en cliquant sur le fichier ci-joint:...
L'ensemble de la population est conviée à la Réunion publique, organisée par le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, Mercredi 17 Février 2016. Avis d'information relatif à l'organisation de cette Réunion publique accessible en cliquant sur le fichier...
Un article concernant le SCOT Loire Centre est paru sur la dernière édition du Magazine Commune Passion. Il est accessible en cliquant sur le lien ci-dessous: "Loire Centre ne veut pas devenir un territoire-dortoir"
Le 3ème Recueil des actes administratifs du syndicat est aujourd'hui publié. Il recense tous les actes réglementaires pris par le Comité syndical entre le 1er Décembre 2012 et le 1er Juin 2013. Recueil des actes administratifs n°3
L'enquête publique a pris fin le 07/11/2016.Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions de la commission d'enquête en date du 06/12/2016 : Voir le rapport de l'enquête publique Voir les conclusions et avis de la commission d'enquête
