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  • : Le SCOT Loire Centre
  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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12 décembre 2017 2 12 /12 /décembre /2017 10:44

Prochain Comité syndical 12 décembre 2017

Le prochain Comité syndical aura lieu le mardi 12 décembre 2017 à 19h30
 
A la Résidence d'entreprises 
ZA les Jacquins
42590 NEULISE
 
L'ordre du jour portera sur :
  1. Approbation de la convention 2017 avec EPURES
  2. Point d'avancement budgétaire
  3. Modification des statuts
  4. Organisation du Syndicat à compter du 1/01/2018
  5. Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous une note de synthèse :

 

Télécharger 01 invitation comite du 12 12 2017
Télécharger 02 NDS 12-12-2017

Note de synthèse 12 12 2017

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4 avril 2017 2 04 /04 /avril /2017 09:52

Prochain Comité Syndical le 12/04/2017

Le prochain Comité syndical aura lieu le Mercredi 12 avril  à 17H
 
Au siège du Syndicat mixte du SCoT Loire Centre
Localisé en Communauté de communes de Forez-Est - Secteur de Balbigny
Pôle tertiaire
ZA du Bois Vert
42110 EPERCIEUX SAINT PAUL
 
L'ordre du jour portera sur :
  1. Présentation et approbation des comptes de gestion et administratif 2016
  2. Affectation de résultats et BP 2017
  3. Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous une note de synthèse :
 

 

 
Télécharger NDS comité SCOT 12-04-2017

Note de synthèse 12 04 2017

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5 janvier 2017 4 05 /01 /janvier /2017 10:01

Approbation du SCoT Loire Centre

Le SCoT Loire Centre a été approuvé lors du Comité Syndical du 22/12/2016.
Voir la délibération d'approbation du SCoT Loire Centre
Voir la délibération pour la décision modificative n°1 du budget 2016

TELECHARGER LES DOCUMENTS DU SCOT :

1- Rapport de présentation
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable
3- Document d'Orientations et d'Objectifs
4- Annexe - Etude adéquation besoins ressources en eau potable
Liste des pièces
Pochette CD


 

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16 décembre 2016 5 16 /12 /décembre /2016 08:53

Rapport et conclusion de l'enquête publique

L'enquête publique a pris fin le 07/11/2016.
Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions de la commission d'enquête en date du 06/12/2016 :
Voir le rapport de l'enquête publique
Voir les conclusions et avis de la commission d'enquête

 

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16 septembre 2016 5 16 /09 /septembre /2016 07:39

Enquête publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre: du Lundi 3 Octobre au Lundi 7 Novembre 2016

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre est un document de planification stratégique qui vise à encadrer l'aménagement des 92 communes du territoire à l'horizon des 20 prochaines années. Ainsi, il fixe les objectifs et les orientations en matière d'aménagement afin d'assurer un développement harmonieux (équilibre, diversité des fonctions, mixité sociale, respect de l'environnement, limitation de la consommation foncière...) de ce territoire.

Les Plans Locaux d'urbanisme (PLU) et les Cartes communales, documents de planification locale mis en place dans les communes, devront être compatibles avec ces orientations, une fois le Schéma de Cohérence Territoriale approuvé.

Pour l'instant, le projet de SCOT Loire Centre, arrêté le 10 Mai 2016 en Comité syndical, est soumis à l'enquête publique.

Dans le cadre de cette enquête publique, vous avez la possibilité de vous exprimez sur ce projet  en nous faisant part de vos observations entre le 3 Octobre à partir de 9H et le 7 Novembre jusqu'à10H :

- en les inscrivant directement dans le registre qui accompagne le dossier d'enquête publique mis à disposition dans les 8 lieux d'enquête du territoire, aux jours et heures d'ouverture des sièges du Syndicat mixte du SCOT Loire Centre et des 7 Communautés de communes comprises dans son périmètre (les Communautés de communes de Balbigny, des Collines du Matin, de Feurs en Forez, des Montagnes du Haut Forez, du Pays d'Astrée, de la COPLER et des Vals d'Aix et Isable).

- en rencontrant un membre de la Commission d'enquête lors de l'une des 15 permanences mentionnées dans l'arrêté d'enquête publique et l'avis d'enquête publique consultables ci-dessous.

- en écrivant à "Monsieur le Président de la Commission d'enquête" au Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, en Communauté de communes de Balbigny, ZA du Bois Vert, 42110 Epercieux-Saint-Paul.

Vous trouverez toutes les informations relatives à cette enquête publique dans l'Arrêté d'enquête publique et l'Avis d'enquête publique en cliquant sur les fichiers ci-dessous:

 

 

Télécharger /ob_ad7d9e_arrete-president-ap-2016-02
Télécharger /ob_5958eb_avis-enquete-publique-affiche

Une page dédiée "Enquête publique" est à votre disposition pour vous permettre la consultation du dossier d'enquête publique (hors le registre d'enquête publique).

Cliquer sur le lien ci-dessous.

Enquête publique - Le SCOT Loire Centre

Enquête publique - Le SCOT Loire Centre

L'enquête publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre se déroulera du Lundi 3 Octobre 2016 à 9H au Lundi 7 Novembre 2016 jusqu'à 10H. Le dossier d'enquête ...

http://www.scotloirecentre.com/enquete-publique.html

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29 avril 2016 5 29 /04 /avril /2016 13:18

Prochain Comité syndical: le 10 Mai 2016

Vous trouverez ci-dessous les informations concernant la date, le lieu et l'ordre du jour de ce Comité syndical ainsi que la note de synthèse en cliquant sur le lien ci-dessous:

Télécharger Information public Comité syndical 10 mai 2016
Télécharger Note de synthese Comite syndical 10 mai 2016
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19 février 2016 5 19 /02 /février /2016 14:22

Réunions publiques organisées par le Syndicat

Une 1ère réunion publique a été organisée le 24 septembre 2015 à la Maison de la Commune à Feurs.

Elle a rassemblé une centaine d'habitants et a permis:

- de présenter ce qu'était un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et les orientations que les élus ont souhaité inscrire dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) qui définit le projet politique du territoire,

- d'échanger à ce sujet avec les habitants.

Une 2nde réunion publique a été organisée le 17 Février 2016 à la Salle de l'An Neuf à Fourneaux.

Cette dernière a rassemblé environ 70 habitants et a permis:

- de présenter les dispositions majeures que les élus souhaitent inscrire dans le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO), document définissant les dispositions qui doivent permettre d'atteindre les objectifs que les élus se sont fixés dans le PADD,

- d'échanger à ce sujet avec les habitants.

Vous aurez accès aux support de présentation de ces réunions en cliquant sur les fichiers ci-dessous.

Pour rappel, des registres de concertations sont à votre disposition aux sièges de chacune des Communautés de communes membres du SCOT Loire Centre afin de recueillir vos éventuelles observations sur ce projet.

Télécharger Présentation Réunion publique 24 Septembre 2015
Télécharger Présentation Réunion publique 17 Février 2016
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8 février 2016 1 08 /02 /février /2016 15:24

Réunion publique: Mercredi 17 Février 2016

L'ensemble de la population est conviée à la Réunion publique, organisée par le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, Mercredi 17 Février 2016.

Avis d'information relatif à l'organisation de cette Réunion publique accessible en cliquant sur le fichier ci-joint:

Télécharger Info Réunion publique 17 Février 2016
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17 septembre 2015 4 17 /09 /septembre /2015 08:03

Réunion Publique: Jeudi 24 Septembre 2015

L'ensemble de la population est conviée à la Réunion publique, organisée par le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, Jeudi 24 Septembre 2015.

Avis d'information relatif à l'organisation de cette Réunion publique accessible en cliquant sur le fichier ci-joint:

Télécharger Info Réunion publique 24 septembre 2015
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11 mai 2015 1 11 /05 /mai /2015 10:42

Une nouvelle version du PADD débattue en Comité syndical le 7 Avril 2015

Madame, Monsieur,

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du SCOT Loire Centre avait fait l'objet d'un premier débat en mars 2014. Ce projet a suscité des observations des personnes publiques associées.

Le Comité syndical a examiné ces observations et il a défini une nouvelle version du PADD, dans un travail de collaboration étroite avec les services de l'Etat, du Conseil régional, du Conseil départemental et des Chambres consulaires. Cette version 2015 a été débattue en Comité syndical le 7 avril dernier. Elle sera précisée et déclinée dans le Document d'Orientations et d'Objectifs en cours de rédaction.

Je vous invite à prendre connaissance de cette nouvelle version du PADD disponible sur notre blog à la page "Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables".

Je vous rappelle que des registres de concertation sont à votre disposition aux sièges du Syndicat et de chacune des Communautés de communes membres pour recueillir vos observations éventuelles sur ce projet.

Le Président

Lucien MOULLIER

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